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Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part,  Responsible Rally Supporter, ci-après dénommé l’EDITEUR, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’EDITEUR à l’adresse URL suivante responsiblerallysupporter.be implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

La structure générale du site responsiblerallysupporter.be, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site responsiblerallysupporter.be, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de l’ASBL FAGADA et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon suivante du Code de la propriété intellectuelle.

 Les marques "Champion’s ", "Responsible Rally Supporter" sont des marques déposées par l’ASBL FAGADA. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.